21.06.2007

Mais si, l'assurance vie reste bien le cadre fiscal le plus interessant !

L'Oryctérope, lui, le sait bien : on lui dira ce qu'on veut, il n'empêche que l'assurance vie est le cadre fiscal le plus intéressant pour placer son épargne. Bien loin des lieux communs souvent avancés ("mon argent reste bloqué 8 ans", "avec la suppression des droits de succession, l'assurance vie n'a plus d'intérêt" et autres pensées uniques erronées...).

Voici quelques réflexions de l'Oryctérope sur ce "produit miracle".

- un cadre fiscal pérenne : 4 décisions de la Cour de Cassation confirment l'assurance vie dans sa réalité de produit d'assurance (il y a bien existence d'un aléa). Il n'y a pas de risque de remise en cause de ce statut fiscal.

- une réalité économique indispensable: l'assurance vie est un cadre fiscal incitatif (et bien plus que cela) qui incite les français à épargner pour leur consommation, leur futur et leur retraite (donc à soulager les régimes obligatoires). Ce sont, même si le terme est politiquement incorrect, des "fonds de pension à la française". On ne tue pas la poule aux oeufs d'or et les gouvernements successifs l'ont bien compris. Il suffit de voir les réponses des principaux candidats aux élections présidentielles aux questionnaires des associations d'assurés (AGIPI, AFER) pour s'en convaincre.

- ne pas confondre assurance vie et assurance décès : l'une est une assurance portant sur une somme d'épargne versée au(x) bénéficiaire(s) du contrat en cas de vie et / ou de décès, alors que l'assurance décès (ou temporaire décès) est une assurance dont les cotisations sont à fonds perdus, et qui est très souvent (sauf pour les solutions en vie entière) soumise à limite d'âge pour l'assuré (65, 70, 75 ans...). L'assurance décès ne garantit une somme (capital ou revenu) qu'en cas de décès de l'assuré. Il n'y a pas de concurrence entre assurance vie et assurance décès ! Ces deux solutions correspondent à des logiques différentes.

- l'assurance vie est un réceptacle dans lequel on peut investir (presque) tous types de supports financiers : eh oui, on entend souvent "qu'il vaut mieux placer son argent en immobilier (c'est de la pierre donc c'est du solide, du tangible, et ça rapporte) qu'en assurance vie". Et pourquoi pas placer son argent dans le support immobilier d'un contrat d'assurance vie ? L'argent est disponible immédiatement, il n'y a pas d'impôts fonciers, pas de charges, pas de frais notariés, et vous êtes sûr de revendre en .... 60 secondes. L'aviez-vous vu comme çà ? L'Oryctérope sait bien, lui, que c'est l'habitude et les lieux communs qui gouvernent trop souvent nos choix. Quand on investit, le principal danger, c'est souvent soi-même.

- l'assurance vie permet de conserver la totale disponibilité de son épargne, et dès le premier jour: l'Oryctérope entend tous les jours cette remarque erronée: "si je place mon argent en assurance vie, je vais devoir attendre 8 ans pour en profiter, tandis que si je place mon épargne dans des OPCVM (SICAV, FCP) ou sur un Compte Titres, je peux en disposer immédiatement en cas de nécessité".

C'est faux ! (ou tout au moins, c'est faux dès qu'on dépasse le seuil de cession de valeurs mobilières). Supposons que l'Oryctérope, malin,  place 100 000 € sur un contrat d'assurance vie à versements libres, tandis que son ami Pangolin, mal conseillé, investit lui aussi 100 000 € mais dans un Compte Titres ou une SICAV. Si la rentabilité des deux placements est de 5% la première année, que se passe-t-il si Oryctérope et Pangolin ont besoin de 5 000 € au bout d'un an seulement ? Même dans le cas où l'Oryctérope est très riche et qu'il opte pour le prélèvement forfaitaire libératoire car son taux marginal d'imposition est de 40%, il est soumis à 35% de prélèvements plus 11% de prélèvements sociaux, soit 46% au total. Pangolin, lui, acquitte 27% (16% + 11%) pour avoir dépassé le seuil de cession de valeurs mobilières. Pangolin croit faire une bonne affaire et nargue l'Oryctérope qui, selon lui, n'aurait pas dû sortir si tôt des sommes de son contrat !

En réalité, l'Oryctérope paiera 115 € en impôt et prélèvements sociaux là où Pangolin s'acquittera de ... 1 350 € . AH ! si Pangolin avait été mieux conseillé !

Morale de cette histoire: même avec une antériorité fiscale d'un an seulement, il vaut mieux sortir des sommes importantes d'un contrat d'assurance vie que de tout autre support d'épargne.

 

A quoi sert l'assurance vie ?

A plein de choses !

- constituer un capital de précaution,

- faire fructifier son épargne,

- protéger ses proches en leur assurant une transmission de son patrimoine dans les meilleures conditions,

- préparer sa retraite,

- s'assurer des revenus réguliers (et si!)

- et bien d'autres choses encore !

C'est la meilleure solution:

 ... Pour la transmission de son patrimoine :

Il ne faut pas confondre le droit civil et le droit fiscal ! Le contrat d'assurance vie permet de choisir librement les bénéficiaires (notamment pour le concubin et les petits-enfants), de modifier les bénéficiaires à tout moment.

L'Oryctérope a même une astuce (tout à fait légale) pour récupérer les sommes placées sur un contrat d'assurance vie lorsqu'il y a acceptation du bénéfice du contrat (cas du "bénficiaire acceptant"). Il faut savoir que dans ce cas, les assureurs ne veulent pas "rendre" l'épargen au stipulant, car il y un bénéficiaire acceptant. Les décisions de Cour d'Appel (Paris et rennes en 2003 et 2004) peuvent être cassées... Autrement dit, il existe de nombreux cas d'adhérents à des contrats d'assurance vie qui se retrouvent avec leur épargne bloquée en faveur d'un ex-conjoint ou d'un enfant ou ami peu reconnaissant. L'Oryctérope, lui, a trouvé une solution qui permet de récupérer, sans coup férir, tout son capital!

L'assurance vie permet aussi de favoriser une transmission au profit des tiers, ignorés par la dévolution légale. Elle permet d'organiser la succession entre les proches, et d'éviter tout prélèvement social sur les contrats multisupports jusqu'au décès de l'assuré.

... Pour faire fructifier son épargne :   l'assurance vie permet des revenus garantis et réguliers, très peu fiscalisés, même avant 4 ou 8 ans (voir l'histoire de Pangolin et d'Oryctérope). Il y a une véritable souplesse des versements, une disponibilité de l'épargne, la possibilité de diversifier celle-ci grâce à l'accès à des fonds gérés par différents gestionnaires et couvrant toutes les classes d'actifs (monétaire, obligataire, actions, immobilier...). Pas de fiscalité sur la réorientation de l'épargne (les arbitrages), la possibilité de sortir sous différentes formes (capital OU rente, au choix), la certitude de la garantie du capital investi pour le support en euro, la performance étant définitivement acquise grâce à l'effet cliquet.

... Pour parer aux aléas du futur: on peut se servir de son contrat en tant que garantie d'un prêt qu'on ne pourrait pas obtenir par ailleurs, par exemple (prêt immobilier, acahat de parts de société pour un professionnel libéral, ...).

 Conseil d'Oryctérope !